Le Conseil municipal se réunira le lundi 15 juin 2020, à 18h30, exceptionnellement à a Salle polyvalente Ovide Dancoisne, rue Roger Salengro
En vertu de l'article 10 de l'ordonnance N°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de Covid-19, la séance sera publique mais limitée à une audience de 20 personnes maximum.
Ordre du jour
- Fixation du nombre des Adjoints au Maire
- Election des Adjoints au Maire
- Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseiller municipaux délégués
- Composition des Commissions communales
- Composition de la Commission d'appel d'offres et du Bureau d'adjudication - Election de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Désignation d'un délégué à la Commission d'évaluation des charges transférées de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
- Fixation du nombre des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Election de 3 délégués au SIVOM de l'Artois
- Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant à la Société d'Economie Mixte - Service Public pour l'Accueil des Personnes Âgées (SEM-SPAPA)
- Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Centre Intercommunal d'Action Sociale en Faveur des Personnes Âgées (CIASFPA) et au Relais Associatif en Direction d'Activités Mandataires (RADAM)
- Désignation d'un élu référent en sécurité routière
- Désignation d'un membre du Conseil municipal chargé des questions de défense
- Désignation d'un délégué à la Fédération Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais
- Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège départemental ou d'arrondissement au titre de la compétence "Défense extérieure contre l'incendie"
- Débat d'Orientations Budgétaires 2020
- Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane pour des travaux d'aménagement d'une structure "France Services"
- Exonération partielle de la Taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l'année 2020 pendant la durée de fermeture imposée aux entreprises
- Recrutement d'un vacataire (période du 01/04/2020 au 17/05/2020)
- Recrutement d'un vacataire (période du 18/05/2020 au 31/10/2020)