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Réunion du Conseil municipal - Lundi 15/06/2020

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Le Conseil municipal se réunira le lundi 15 juin 2020, à 18h30, exceptionnellement à a Salle polyvalente Ovide Dancoisne, rue Roger Salengro.

En vertu de l'article 10 de l'ordonnance N°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de Covid-19, la séance sera publique mais limitée à une audience de 20 personnes maximum.

Ordre du jour

  1. Fixation du nombre des Adjoints au Maire
  2. Election des Adjoints au Maire
  3. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseiller municipaux délégués
  4. Composition des Commissions communales
  5. Composition de la Commission d'appel d'offres et du Bureau d'adjudication - Election de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants
  6. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  7. Désignation d'un délégué à la Commission d'évaluation des charges transférées de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
  8. Fixation du nombre des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  9. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  10. Election de 3 délégués au SIVOM de l'Artois
  11. Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant à la Société d'Economie Mixte - Service Public pour l'Accueil des Personnes Âgées (SEM-SPAPA)
  12. Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Centre Intercommunal d'Action Sociale en Faveur des Personnes Âgées (CIASFPA) et au Relais Associatif en Direction d'Activités Mandataires (RADAM)
  13. Désignation d'un élu référent en sécurité routière
  14. Désignation d'un membre du Conseil municipal chargé des questions de défense
  15. Désignation d'un délégué à la Fédération Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais
  16. Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège départemental ou d'arrondissement au titre de la compétence "Défense extérieure contre l'incendie"
  17. Débat d'Orientations Budgétaires 2020
  18. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane pour des travaux d'aménagement d'une structure "France Services"
  19. Exonération partielle de la Taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l'année 2020 pendant la durée de fermeture imposée aux entreprises
  20. Recrutement d'un vacataire (période du 01/04/2020 au 17/05/2020)
  21. Recrutement d'un vacataire (période du 18/05/2020 au 31/10/2020)

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